Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ
M. FERNANDEZ CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
96636346
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ

Déposée le 24 juillet 1996 par monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN domicilié(e) VILLA LA ROSERAIE, ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France.

La marque CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ est expirée depuis le 24 juillet 2006.

FERNANDEZ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE DES CAFE. BAR. BRASSERIE. BISTROT EUROPEEN , CASSOULET DE LA$ MEDITERRANEE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN$ FERNANDEZ , 101 % , ACADEMIE DE LA GASTRONOMIE EUROPEENNE F TRADITION , CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , NEW SCREENS , CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - VILLA LA ROSERAIE, ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Cassoulet aux fruits de mer.